Déclaration de conformité — 18 U.S.C. § 2257

Modèle à faire valider par un conseil juridique avant exploitation.

Toutes les personnes apparaissant dans un contenu à caractère sexuellement explicite diffusé sur ce site avaient 18 ans ou plus au moment de la production de ce contenu.

Ce site agit, pour tout ou partie du contenu, comme un simple prestataire technique / diffuseur au sens de la réglementation applicable et n'est pas le producteur (primaire ou secondaire) des contenus au sens de 18 U.S.C. § 2257 et 2257A. Les obligations de tenue de registres incombent aux producteurs d'origine des contenus concernés.

Nous refusons tout contenu impliquant des personnes mineures. Tout contenu signalé comme impliquant un mineur ou une personne non consentante est retiré immédiatement et peut être signalé aux autorités compétentes.

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